Litiges sur les brevets: deux modèles d’Apple Watch peuvent être remis en vente

Deux modèles haut de gamme de l’Apple Watch peuvent être à nouveau mis en vente après qu’un tribunal fédéral a temporairement levé l’arrêt des ventes ordonné par la Commission du commerce international à la suite d’un litige en matière de brevet.

Cette commission, qui est une agence américaine fédérale, a ordonné l’arrêt en octobre pour empêcher Apple d’utiliser des technologies spécifiques sur lesquelles repose un système de mesure de l’oxygène dans le sang dans ses montres «Series 9» et «Ultra 2». 

Apple est impliqué dans un litige de propriété intellectuelle avec la société de technologie médicale Masimo au sujet de ces technologies.

Apple a interrompu les ventes en ligne de ces montres aux États-Unis la semaine dernière, à quelques jours des vacances de Noël, afin de se conformer à la décision de la Commission du commerce international. La décision du tribunal autorisera la vente des deux modèles d’Apple Watch dans l’attente de sa décision d’autoriser également la vente lors de l’examen de l’appel déposé par Apple. 

À 15h mercredi, heure de l’Est, aucun des modèles d’Apple Watch en question n’était disponible sur la boutique en ligne d’Apple.

Ce n’est pas le premier obstacle en matière de brevets auquel l’Apple Watch se heurte alors que l’entreprise transforme ses montres en appareils de gestion de la santé. 

L’année dernière, la Commission américaine du commerce international a statué qu’Apple avait contrefait la technologie portable d’électrocardiogramme d’AliveCor – une décision que l’administration Biden a refusé d’annuler. Ce différend n’a pas encore affecté directement les ventes d’Apple Watch, car un autre organisme de réglementation a statué que la technologie d’AliveCor n’était pas brevetable. La bataille juridique sur cette question est toujours en cours.

Les problèmes de brevets auxquels Apple est confronté alors qu’elle tente d’implanter davantage de technologie médicale dans ses modèles de montres rendent de plus en plus probable que l’entreprise devra soit commencer à conclure des accords de licence, soit simplement acquérir des entreprises en phase de démarrage spécialisées dans le domaine, a prédit Dan Ives, analyste de Wedbush Securities.