Mauvais payeurs ou négligence?
La Ville de Coaticook a-t-elle affaires à de mauvais payeurs ou est-ce plutôt de la négligence de la part des contribuables concernés? Difficile à dire, mais quoiqu’il en soit, une longue liste (18) de contribuables n’ayant pas payé leur compte de taxes foncières 2007 a été publiée dans la section «Avis public» du journal Le Progrès en fin de semaine dernière.
À chaque année, quelques noms à peine se retrouvent dans cette rubrique alors qu’ils sont 18 cette année. Et les montants varient entre 1 000 $ et 4 000 $.
Selon Julie Waite, greffière à la Ville de Coaticook, la liste de contribuables n’ayant pas payé totalement leur compte de taxe était beaucoup plus élevé, mais on a publié que le nom de ceux qui affichaient les montants les plus élevés. En fait, on a publié les noms de ceux qui n’ont à peu près rien payé au cours de l’année 2007. «C’est la procédure à prendre, nous sommes tenus par la loi (Loi sur les citées et villes) de publier une telle liste en dernier recours», d’émettre Julie Waite.
Ainsi, lors de l’assemblée du 14 janvier 2008, le trésorier de la municipalité a déposé la liste des immeubles dont la taxe foncière est impayée, en tout ou en partie.
Puis, lors de l’assemblée du 11 février 2008, le conseil municipal, après avoir pris connaissance de la liste, a ordonné à la greffière que les immeubles décrits au présent avis soient vendus pour défaut de paiement des taxes foncières.
La vente des immeubles se tiendra le 14 avril 2008 à 10 h à la salle publique du conseil de l’Hôtel de ville.
Cet avis de vente pour défaut de paiement des taxes foncières a fait parler bien des gens en fin de semaine à Coaticook. Plusieurs noms apparaissant dans ce tableau étant plutôt reconnus comme étant des gens en mesure de pouvoir payer leur compte de taxe.
Alors, est-ce de la négligence? Est-ce la crise économique qui frappe plus fort que prévu chez certains? La façon de faire de la Ville de Coaticook est-elle différente que par les années antérieures? La Ville est-elle plus sévère?
Là-dessus, le trésorier Roger Garceau signale que la procédure est toujours la même. Il soutien que tous ces contribuables ont reçu des rappels les avisant de leur retard respectif et qu’ils furent invités à respecter leurs obligations. «L’automne dernier, signale Roger Garceau, certains ont cru bon de venir nous voir pour nous proposer des arrangements, mais les autres n’ont pas bougé. En bout de ligne, nous avons dû leur acheminer une mise en demeure.»
Ces contribuables n’avaient pourtant aucun avantage à retarder indéfiniment leurs versements (4 par année) puisque les intérêts s’élèvent à 18 %…
Comme le fait remarquer Julie Waite, greffière à la Ville, un second avis public (Avis de vente pour défaut de paiement des taxes foncières) sera publié dans l’édition du 22 mars prochain pour ceux n’ayant toujours pas payé leurs taxes. «En général, le processus se rend rarement jusqu’à la vente de la maison, les gens finissent par défrayer leur compte de taxes, mentionne madame Waite.
Vite! Il est moins cinq…